Nos publications règlementaires
Règlement intérieur et annexes
Consultez le Règlement Intérieur de votre CCI.
Arrêté préfectoral composition de la CCI Le Mans Sarthe
Cadre d'organisation budgétaire, comptable et financière du réseau des CCI ("cadre OBCF")
Délibération indemnités de frais de mandat
Délibération indemnités ou remboursement frais élus
Délibération délégation compétence au Bureau pour modification des tarifs
Délibération délégation compétence de l'AG au Bureau et au DG en matière de cotisation
Délibération délégation compétence de l'AG au Bureau et au DG en matière de subvention
Délégations de signature
Les délégations de compétence et de signature s'exercent dans le cadre de l’article R. 711-68 du code de commerce et de son règlement intérieur.
Tarifs des prestationsCCI 2025
Charte de protection des données personnelles
Consultez la charte de protection des données personnelles.
Budgets
Procès-verbaux des assemblées générales
Répondre à nos appels d'offres
Registres d'accessibilité
Tout propriétaire d’Etablissement Recevant du Public (ERP), est obligé de mettre à disposition du public un registre d’accessibilité disponible au public. Ce document a pour vocation de préparer les personnes à mobilité réduite à leur accueil sur nos sites.
Ce document obligatoire est contrôlé lors des commissions communales de sécurité par les services de la mairie concernée.
Son objectif : permettre à toute personne à mobilité réduite de bien préparer son déplacement.
Chaque lien comprend le registre public d'accessibilité, l'ADAP validé, le suivi des travaux de mise en accessibilité et l'attestation HAND si nécessaire.
Bien accueillir les personnes handicapées
- Bât A - Campus 1 - CFA COMMERCE
- Bât B - Campus 1 - CFA RESTAURATION
- Bât C - Campus 1 - CFA AUTO et SANTE
- Bât D - Campus 1 - CFA PARCOURS APPRENTI et COMMERCE
- Bât E - Campus 1 - CFA AUTO
- Bât F - Campus 1 - RESTOSELF
- Bât G - Campus 1 - CFA COMMERCE EGC EMECI FC et CEL
- Bât HI - Campus 1 - CFA AUTO et GROUPE ESCRA
- Bât J - Campus 1 - CFA AUTO
- Bât K - Campus 1 - CFA AUTO
- Bât L - Campus 1 - CFA AUTO
