Attributions AOT
Découvrez l'ensemble des Autorisations d'Occupation Temporaires sur l'ensemble de nos zones portuaires.
Territoire
13.12.2023
Avis de publicité pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public maritime CCI - L’Ile d’Yeu - Terre-plein portuaire de Port Joinville - 257 m²
Réponse avant le 31 mars 2025 à midi.
Avis de publicité pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public maritime CCI - L’Ile d’Yeu - Terre-plein portuaire de Port Joinville - 315 m²
Réponse avant le 31 mars 2025 à midi.
Avis de publicité pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public maritime CCI - L’Ile d’Yeu - Terre-plein portuaire de Port Joinville - 714 m²
Réponse avant le 31 mars 2025 à midi.
Avis de publicité pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public maritime CCI - L’Ile d’Yeu -Terre-plein portuaire de Port Joinville - 382,5 m²
Réponse avant le 31 mars 2025 à midi.
Avis de publicité pour l’octroi d’une autorisation d’occupation du domaine public maritime CCI - Les Sables d’Olonne - Zone de la Cabaude - 100m²
Réponse avant le 04 avril 2025 à midi.